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  1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

Bertrand Mathière EI
Micro-entrepreneur
SIRET : 903 191 302 00012
RCS La Roche-sur-Yon 903 191 302
Adresse du siège social : 2 rue des Mauges, 85500 Beaurepaire, France
E-mail : atelier.cyrano@gmail.com
Téléphone : 06 09 36 73 63

Nom du site : L'Atelier Cyrano
Site internet : https://lateliercyrano.fr/

Directeur de la publication : Bertrand Mathière

  1. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa (Ontario) K2P 2L8
Canada

Site internet : https://www.shopify.com

  1. ACTIVITÉ

L'activité du site consiste en la vente à distance de puzzles, articles de papeterie et produits associés.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, illustrations, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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  1. RESPONSABILITÉ

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  1. LIENS HYPERTEXTES

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  1. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales protectrices applicables aux consommateurs.

  1. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

À la date de rédaction des présentes mentions légales, aucun médiateur de la consommation n'a été désigné par l'exploitant du site.

L'exploitant s'engage à mettre à jour cette information dès la désignation d'un médiateur compétent.

  1. TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.